L'Abeille Dauphinoise | Syndicat d'apiculture de l'Isère

Déclaration de ruches annuelle à réaliser avant le 31 décembre

Nous vous rappelons que tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre les colonies d'abeilles dont il est propriétaire ou détenteur et ce dès la première ruche.
La déclaration de ruches annuelle est à réaliser en ligne sur le site Mes démarches du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire.
Les déclarations réalisées en dehors de cette période ne sont pas prises en compte.

Nous vous invitons à être vigilant, votre déclaration ne sera enregistrée qu’après validation de votre demande sur l’écran récapitulatif. Il vous sera alors proposé de télécharger votre récépissé. Nous vous conseillons de le faire, le récépissé vous est également adressé par mail immédiatement. Ce document est à conserver précieusement.

Une foire aux questions est mise à disposition pour le cas où vous rencontreriez des difficultés pour télédéclarer ou pour des questions plus générales autour de la déclaration de ruches.

Si vous constatez avoir commis une erreur après validation de votre déclaration, il convient de réaliser une nouvelle déclaration de ruches avant le 31 décembre, la dernière déclaration enregistrée sur cette période est celle qui sera retenue par l’administration.

Si vous ne pouvez pas effectuer votre déclaration en ligne, il convient de dûment renseigner, dater et signer le nouveau formulaire Cerfa N°13995*06 disponible sur le site Mes démarches et de l’envoi entre le 1er septembre et le 31 décembre (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante :
CORTEX / DGAL
Déclaration de ruches
BP 165

93331 NEUILLY SUR MARNE

Pour tout information générale autour de l'activité d'apiculteur, le guide de l'apiculteur débutant est à votre disposition.

En effectuant votre déclaration, vous contribuez à une meilleure connaissance du cheptel apicole français et à une gestion plus efficace des dangers sanitaires notamment face à la menace que représente le parasite Aethina tumida.

Nous vous remercions de votre attention.

Écrit par AD le vendredi octobre 13, 2023
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Les stands d'octobre 2023

Les stands d'octobre :

- Vizille, 7 oct, salle La Locomotive,

- Montbonnot St Martin, 7-8 oct, au centre des Arts,

- Voiron, 29 oct, salle des fêtes.

Écrit par AD le dimanche octobre 1, 2023
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Section de Vienne : reprise des réunions

Reprise des réunions : les 14 et 28 octobre. Rdv à La Rosière, ancienne école, chemin des écoliers (Estrablin) à 14h30.

Écrit par AD le samedi septembre 30, 2023
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AG de la Coop (Scapiad) : merc 27 sept 23

L’Assemblée Générale de la SCAPIAD, votre coopérative, se déroulera le mercredi 27 septembre à 19h à la salle du 8 mai 1945 -Esplanade du 8 mai 1945, av Claude Debussy à Poisat.

Ordre du jour :

Rapport de gestion par le conseil d’administration,
Approbation des comptes de l’exercice clos au 31/12/2022,
Modification affectation du résultat 2021 et du résultat 2022,
Rémunération des parts sociales,
Renouvellement de mandat d’administrateurs,
Réponses aux questions des associés coopérateurs.

Le rapport de gestion aux associés coopérateurs, les comptes annuels et le texte des résolutions proposées sont consultables au siège de la Sté Coopérative de l’Abeille Dauphinoise.

Nous vous espérons nombreux, votre présence venant conforter l’engagements des administrateurs et associés coopérateurs qui interviennent bénévolement.

Convocation et Pouvoir en cas d'absence : Cliquez ICI